OU POUR FEMMES, DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, DE TYPE BLOUSE CHEMISIER, CONFECTIONNÉ EN BONNETERIE DE COTON TEINTE UNIFORMÉMENT, À MAILLES FINES (PLUS DE 10 RANGÉES DE MAILLE AU CENTIMÈTRE LINÉAIRE) DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES. CE VÊTEMENT PRÉSENTE UN COL CHEMISE RAPPORTÉ EN TISSU IMPRIMÉ, UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SANS AUCUN MOYEN DE FERMETURE, DES MANCHES COURTES ET UN OURLET À LA BASE AINSI QU'À L'EXTRÉMITÉ DES MANCHES. LES MANCHES SONT PROLONGÉES À LEUR EXTRÉMITÉ PAR UNE BANDE DE TISSU RAPPORTÉE ET LA BASE DU VÊTEMENT PRÉSENTE UN RAJOUT DE CE MÊME TISSU, PARTIELLEMENT FENDU SUR LE MILIEU.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6106000000 80 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6106100000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTES 4 ET 9 DU CHAPITRE 61. NENC RELATIVES À LA POSITION 6106 : CE VÊTEMENT RÉPOND À LA DÉFINITION DES BLOUSES-CHEMISIERS. NESH RELATIVES À LA POSITION 6109 : CET ARTICLE NE CORRESPOND PAS À LA DÉFINITION DES T-SHIRTS (PRÉSENCE D'UN COL RAPPORTÉ).
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004912.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-06.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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