CORPS, GENRE BLOUSON, EN ETOFFE DE BONNETERIE 100% POLYESTER, NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMME OU POUR FEMME, COMPORTANT UN COL MONTANT, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE, DES MANCHES LONGUES AUX EXTREMITES EN BORD-COTES, UNE POCHE LATERALE AVEC FERMETURE A GLISSIERE ET PATTE DE PROTECTION DE CHAQUE COTE DU VETEMENT, LA BASE DU VETEMENT EST EN BORD-COTES, BRODERIE ET IMPRESSION SUR LA POITRINE COTE GAUCHE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6102000000 80 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n$o|6104.

6102300000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6102309000 80 Anoraks, blousons et articles similaires.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE N° 9 DU CHAPITRE 61 NESH RELATIVE A LA POSITION 6102
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004986.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-18.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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