CORPS, GENRE BLOUSE, POUR FEMME, EN TISSU 100% SOIE, DE FORME EVASEE, SANS MANCHES, COMPORTANT UNE ENCOLURE EN V, DE LARGES EMMANCHURES, UN ELASTIQUE A LA TAILLE, UN OURLET A LA BASE, DECORATION PETIT VOLANT LE LONG DES BORDURES DE L'ENCOLURE, ET DES EMMANCHURES, SMOCKS BRODES TOUT LE LONG DE L'ELASTIQUE AUTOUR DE LA TAILLE AVEC UN RUBAN A NOUER.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6206000000 80 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes.

6206100000 80 de soie ou de déchets de soie.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE N° 8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVE A LA POSITION 6206
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000188.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-06.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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