MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Chemisiers,

CORPS, GENRE BLOUSE, POUR FEMMES, DONT LA PLUS GRANDE SURFACE EST EN TISSU 87% COTON ET 13% LIN, ET L'AUTRE PARTIE EN BONNETERIE 100% COTON, DE FORME EVASEE, COMPORTANT UNE ENCOLURE ARRONDIE, DES MANCHES COURTES AVEC UN OURLET AUX EXTREMITES, DES FENTES D'AISANCE SUR LE COTE, UNE FENTE SUR LE DEVANT, DECORATION PATTE AVEC UN BOUTON EN BOIS ET LIENS A NOUER ET EMPIECEMENT DE FORME TRIANGULAIRE SUR LE DEVANT, LA BASE EST OURLEE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6206000000 80 Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes.

6206300000 80 de coton.
6206300090 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE N°8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVE A LA POSITION 6206 NENC RELATIVE A LA POSITION 6206
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004827.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-14.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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