MAILLOT DE CORPS, EN ETOFFE DE BONNETERIE 100% COTON, COMPORTANT UNE ENCOLURE ARRONDIE, DE FINES BRETELLES REGLABLES, LA BASE DU VETEMENT EST OURLEE, CE VETEMENT PRESENTE UNE IMPRESSION ET UN TEXTE SUR LE DEVANT. CET ARTICLE EST ACCOMPAGNE D'UN SHORT QUI FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE: FR-E4-2005-004682-2

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6109000000 80 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie.

6109100000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 13 SECTION XI NOTE 3.b) CHAPITRE 61: LE CLASSEMENT COMME ENSEMBLE NE PEUT ETRE RETENU. NOTE 9 CHAPITRE 61 NESH RELATIVE A LA POSITION 6109
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004682-1.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-23.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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