POUR FEMME, D'UNE LONGUEUR DE 88 CM, EN BONNETERIE 51% ACRYLIQUE, 13% LAINE, 18% MOHAIR, 16% POLYAMIDE ET 2% ELASTHANNE, COMPORTANT UNE ENCOLURE ARRONDIE, UN GRAND COL MONTANT AVEC POUR FERMETURE UNE BOUCLE EN METAL, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE ET DES BOUCLES EN METAL SUR BANDE FAUX CUIR GARNI D'OEILLETS SE FERMANT DE DROITE SUR GAUCHE, DES MANCHES LONGUES AUX EXTREMITES EN BORD-COTES, LA BASE DU VETEMENT EST EN BORD-COTES.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6102000000 80 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n$o|6104.

6102300000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE N°9 DU CHAPITRE 61 NESH RELATIVE A LA POSITION 6102 NENC RELATIVE A LA POSITION 6102
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004833.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-01.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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