CORPS, GENRE TEE-SHIRT, POUR ENFANT, EN BONNETERIE DE COTON 100%, COMPORTANT UNE ENCOLURE ARRONDIE, DES MANCHES COURTES AUX EXTREMITES OURLEES, LA BASE DU VETEMENT EST OURLEE, INSCRIPTIONS ET DESSINS SUR LA POITRINE. CET ARTICLE EST PRESENTE AVEC UN SHORT QUI FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE: FR-E4-2005-005530-2.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6109000000 80 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie.

6109100000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE N° 3 b) CHAPITRE 61: ON ENTEND PAR "ENSEMBLE" UN ASSORTIMENT DE VETEMENTS AUTRES QUE LES ARTICLES DES POSITIONS 6107, 6108 OU 6109. NESH RELATIVE A LA POSITION 6109 NENC RELATIVE A LA POSITION 6108: CETTE POSITION REPREND LES ARTICLES QUI EN RAISON DE LEUR ASPECT GENERAL ET DE LA NATURE DE LEURS ETOFFES, LAISSENT APPARAITRE QU'ILS SONT DESTINES A ETRE PORTES EXCLUSIVEMENT OU ESSENTIELLEMENT EN TANT QUE VETEMENTS DE NUIT.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005530-1.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-10.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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