(100% VISCOSE), DESTINEE A COUVRIR LE CORPS, DESCENDANT JUSQU’AUX GENOUX, LAISSANT LES EPAULES DEGAGEES, AVEC UNE BANDE DE SMOCKS AU NIVEAU DE LA POITRINE, AVEC UN LIEN A NOUER RESSERRANT EN HAUT DE LA BANDE DE SMOCKS, AVEC UN SURFILAGE DE FINITION A LA BASE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6104000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6104440000 80 de fibres artificielles.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NESH DE LA POSITION 61 04
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005261.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-29.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 - PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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