DE MOTIFS FLEURIS, DESCENDANT JUSQU'AU-DESSUS DES GENOUX, LÉGÉREMENT ÉVASÉE À PARTIR DE LA TAILLE. ELLE PRÉSENTE UNE ENCOLURE ARRONDIE, UN BIAIS DE COULEUR CONTRASTÉE SUR LE POURTOUR DE L'ENCOLURE ET DES EMMANCHURES QUI SE PROLONGE PAR DE FINES BRETELLES ET UN PETIT NOEUD EN SATIN DÉCORATIF AU MILIEU DE LA POITRINE. LA BASE DE LA ROBE EST OURLÉE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6104000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6104420000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NENC RELATIVES À LA POSITION 6104.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004795.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-29.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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