DE PALME POSEES SUR UNE ARMATURE METALLIQUE MELANGE EXOTIQUE:ANANAS CUBES,PAPAYE CUBES, LAMELLES DE NOIX DE COCO, BANANES CHIPS ,RAISINS BLONDS ET NOIRS ABRICOTS SECHES DATTES FOURREES BIGARREAU ROUGE FIGUES FRUITS PATE AMANDE MANGUE SECHEE MINI FIGUE L'EMBALLAGE EST CLASSE SEPAREMENT RTC FR-E4-2005-003459-1

Code de la nomenclature:

SECTION II PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL.

0800000000 80 FRUITS COMESTIBLES; ÉCORCES D'AGRUMES OU DE MELONS.

0813000000 80 Fruits séchés autres que ceux des n$o$s|0801|à 0806|inclus; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre.

0813500000 80 Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre.
0813509900 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG1 RG6 RG5 EMBALLAGE CLASSE SEPAREMENT RG3b CARACTER ESSENTIEL ESSENTIEL CONFERE PAR LES FRUIT SECHES
Référence du RTC:
FR-E4-2005-003459.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-15.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.
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