D’AMANDE PRESENTES AVEC UN COUTEAU SUR UNE PLANCHE A PAIN EN BOIS. POIDS 1,21KG COMPOSITION : ABRICOTS, PATE D’AMANDE, DATTES, DATTES FOURREES, FIGUES AMANDES, MINI FIGUES ET NOIX DE PECAN CARAMELISEES. CES PRODUITS FONT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE CE RTC REPREND LES ABRICOTS SECS.

Code de la nomenclature:

SECTION II PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL.

0800000000 80 FRUITS COMESTIBLES; ÉCORCES D'AGRUMES OU DE MELONS.

0813000000 80 Fruits séchés autres que ceux des n$o$s|0801|à 0806|inclus; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre.

0813100000 80 Abricots.

 

Motivation du classement:
RG1 ET RG6 RG5B
Référence du RTC:
FR-E4-2005-003458-01.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-04.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook