ENCOLURE RAS-DU-COU SOULIGNEE PAR UN PETIT BORD-COTE, AVEC DES MANCHES LONGUES IMITANT UNE SUPERPOSITION DE MANCHES COURTES SUR DES MANCHES LONGUES, DESCENDANT SUR LES HANCHES, AVEC UNE BANDE DE BONNETERIE COUSU A LA BASE, AVEC OURLET, AVEC DES IMPRESSIONS SERIGRAPHIEES REPRENANT DES LOGOS PUBLICITAIRES, UNE PLANCHE DE SURF ET DES INSCRIPTIONS DIVERSES.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6109000000 80 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie.

6109100000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH RELATIVES A LA POSITION N°6109: CE VETEMENT REPOND A LA DEFINITION DES T-SHIRTS
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004797.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-29.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALES DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES, 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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