POUR FEMME, DESCENDANT SOUS LES FESSES, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT COTE DROIT SUR COTE GAUCHE PAR UN VELCRO ET UNE FERMETURE A GLISSIERE, MUNI SUR LE DEVANT DE DEUX PATTES DE TISSUS POURVUES CHACUNE D'UN OEILLET METALLIQUE PERMETTANT DE NOUER UN CORDON.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6204000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

6204630000 80 de fibres synthétiques.
6204639000 80 autres.
6204639090 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVES A LA POSITION N°6204
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005018.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-19.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES, 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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