MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Costumes

(100% POLYESTER) DESCENDANT A MI-CUISSES, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE PAR UN BOUTON ET UNE BANDE DE VELCRO DISSIMULEE SOUS UNE PATTE DE PROTECTION FORMANT BRAGUETTE, AVEC UN ELASTIQUE À LA TAILLE, AVEC UNE POCHE AU NIVEAU DES CUISSES MUNIE D’UN RABAT SE FERMANT PARTIELLEMENT PAR VELCRO, AVEC UNE POCHE PLAQUEE DANS LE DOS SE FERMANT PARTIELLEMENT PAR VELCRO, AVEC UNE DOUBLURE EN MAILLE FILET FORMANT UN SLIP, AVEC UN OURLET À LA BASE LES POCHES SONT DOTEES D’OEILLETS METALLIQUES.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6203000000 80 Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets.

6203430000 80 de fibres synthétiques.
6203439000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVES AU 6203. NESH POINT F) PAGE 1057 MODIFICATIF DES NENC RELATIVES À LA POSITION 6211 (JOUE N°C 168 DU 8/07/2005) : CE SHORT NE CORRESPOND PAS À LA DÉFINITION DES MAILLOTS DE BAIN. POUR LES MAILLOTS DE BAINS LES POCHES DOIVENT ETRE FERME COMPLETEMENT ET NON PAR INTERVALLES.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005020.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-15.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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