FORME D’UNE CLOCHE EN FEUILLE DE MATIERE PLASTIQUE TRANSPARENT COMPORTANT UNE STRUCTURE EN FIBRE DE VERRE, AVEC UN BIAIS DE FINITION SUR SON POURTOUR. DIAMETRE : 1,06 M ENVIRON CET ARTICLE EST UTILISE EN TANT QUE SERRE DE JARDIN.

Code de la nomenclature:

SECTION XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX.

6600000000 80 PARAPLUIES, OMBRELLES, PARASOLS, CANNES, CANNES-SIÈGES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES.

6601000000 80 Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires).

6601100000 80 Parasols de jardin et articles similaires.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH DE LA POSITION 66 01 EXCLU DE LA POSITION 94 06. CET ARTICLE NE PEUT ETRE CONSIDERE COMME UNE CONSTRUCTION DE LA POSITION 9406 NESH PAGE 1909. REGLEMENT 1655/2005 DU 10/10/2005 JOCE L 266 DU 11/10/2005
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005082.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-27.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES;