COMME ETANT POUR HOMME OU POUR FEMME, EN ETOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% ACRYLIQUE), DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUQU’AUX HANCHES, AVEC UN COL MONTANT, AVEC DES MANCHES LONGUES, AVEC UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT SE FERMANT A L’AIDE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, AVEC UNE POCHE LATERALE DE CHAQUE COTE AU NIVEAU DES HANCHES, AVEC UNE DOUBLURE EN ETOFFE DE BONNETERIE A LONG POILS (GENRE MOUTON). LE COL, L’EXTREMITE DES MANCHES ET LE BAS DU VETEMENT SONT EN BORD-COTES. TAILLE : L POIDS : 900 GR

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6102000000 80 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n$o|6104.

6102300000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6102309000 80 Anoraks, blousons et articles similaires.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NENC JOCE C 256 DU 23/10/2002 : CE VETEMENT PRESENTE LES CARACTERISTIQUES D’UN ANORAK : ASSURE DE PAR SON EPAISSEUR UNE PROTECTION CONTRE LE FROID, BORD-COTES AU POIGNET ET A LA BASE. LA NOTE EXPLICATIVE DES SOUS-POSITIONS 62019100 A 62019900 EST APPLICABLE MUTATIS MUTANDIS.
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000296.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-07.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 - PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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