CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES;

D'ENTRAÎNEMENT, AVEC UNE SEMELLE EXTÉRIEURE EN CAOUTCHOUC ET UN DESSUS MAJORITAIREMENT EN MATIÈRE PLASTIQUE (61% PLASTIQUE - 39% TEXTILE), SANS TECHNOLOGIE SPÉCIALE ET MUNIE D'UNE SEMELLE INTÉRIEURE D'UNE LONGUEUR INFÉRIEURE À 24 CM. CETTE CHAUSSURE NE COUVRE PAS LA CHEVILLE ET PRÉSENTE SUR LE DESSUS UNE LANGUETTE REMBOURRÉE ET UNE OUVERTURE PARTIELLE SE FERMANT AU MOYEN DE DEUX ÉLASTIQUES RECOUVERTS D'UNE LANIÈRE AGRIPPANTE AJUSTABLE POURVUE DE VELCRO. LA SEMELLE EXTÉRIEURE EST POURVUE DE SCULPTURES ANTIDÉRAPANTES ET REMONTE SUR LA POINTE.

Code de la nomenclature:

SECTION XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX.

6400000000 80 CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS.

6402000000 80 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique.

6402990000 80 autres.
6402999100 10 autres, avec semelles intérieures d'une longueur.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 4a) ET NC 1 DU CHAPITRE 64. NESH RELATIVES AU 6402.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004306.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-19.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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