PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, GENRE CARACO, EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% NYLON), À MAILLES AJOURÉES, TRANSLUCIDE, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES ET PRÉSENTANT UN PROFOND DÉCOLLETÉ EN V BORDÉ PAR UN GALON DE COULEUR CONTRASTÉE QUI SE PROLONGE PAR DE FINES BRETELLES, DES DÉCOUPES POITRINE DOUBLÉES INTÉRIEUREMENT, UN PETIT NOEUD DÉCORATIF AU MILIEU DU DÉCOLLETÉ, UNE BANDE DE DENTELLE DE COULEUR CONTRASTÉE RAPPORTÉE SOUS LA POITRINE ET UNE BASE SURFILÉE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6108000000 80 Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

6108920000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NESH RELATIVES À LA POSITION 6108 : ARTICLE APPARTENANT À LA CATÉGORIE DU LINGE DE CORPS.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005321.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-08.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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