Code de la nomenclature:

SECTION VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES.

3800000000 80 PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES.

3812000000 80 Préparations dites "accélérateurs de vulcanisation"; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques.

3812300000 80 Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques.
3812308000 80 autres.
3812308090 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG1 RG6 NESH 3812 C
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004432.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-29.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.
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