CORPS, STYLE T-SHIRT, EN ETOFFE DE BONNETERIE DE COTON, (POIDS DE 260 GRAMMES ENVIRON POUR UNE TAILLE L), COMPORTANT UNE CAPUCHE, DES MANCHES LONGUES, UN OURLET A LA BASE ET AUX EXTREMITES DES MANCHES, UN IMPRIME SUR LE DEVANT.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6114000000 80 Autres vêtements, en bonneterie.

6114200000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH DU 6109 : NE PEUT PAS ETRE CONSIDERE COMME UN T-SHIRT CAR IL COMPORTE UNE CAPUCHE. APPLICATION DU REGLEMENT CE N° 893/1993 DU 13/04/1993 (JOCE L93 DU 17/04/1993)
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004829.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-12.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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