soudé en acier destiné à être intégré dans une machine de soudure par ultrasons utilisée dans le secteur industriel de la transformation des matières plastiques pour l'automobile (pièces thermoplastiques pour des panneaux de portes). L'outillage de soudure ultrason est composé principalement de têtes de soudure afin de souder les éléments sur la pièce plastique se trouvant sur un posage. Il est présenté sur un chariot permettant son chargement dans la machine. Alimentation : 400V triphasés + neutre. Pression pneumatique : 5 bars. Dimensions : 1400X910X960mm. Poids : 400kg.

Code de la nomenclature:

SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS.

8500000000 80 MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS.

8515000000 80 Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultrasons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets.

8515800000 80 autres machines et appareils.
8515809000 80 autres.

 

Motivation du classement:
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8515, 851580 et 85158090. Règle générale 2 a) : les articles incomplets ou non finis, ou les articles à l'état démonté ou non monté sont classés à la position des articles complets, finis ou montés. NESH de la position 8515 point I IJ) page XVI-8515-3.
Référence du RTC:
FR-RTC-2014-008573.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-03-31.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
MONTREUIL.
Nom et adresse:
DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS BUREAU E1 11 RUE DES DEUX COMMUNES 93558 MONTREUIL CEDEX FR.

Mot clé national:

 

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