(52% POLYAMIDE - 48% COTON). IL DESCEND JUSQU'AUX CHEVILLES EN ENVELOPPANT SÉPARÉMENT CHAQUE JAMBE. IL A UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE AU MOYEN D'UN BOUTON PRESSION ET D'UNE BRAGUETTE TYPE FERMETURE À GLISSIÈRE, AVEC PATTE DE PROTECTION. IL A 5 PASSANTS À LA TAILLE, 2 POCHES DEVANT EN BIAIS MUNIES CHACUNE D'UNE BOUCLE DE SERRAGE ET UNE POCHE SUR CHAQUE JAMBE AU NIVEAU DU GENOU FERMÉE AU MOYEN DE DEUX BOUTONS PRESSION . IL PRÉSENTE À L'EXTRÊMITÉ DE CHAQUE JAMBE DEUX LIENS À NOUER PERMETTANT DE FRONCER VERS LE HAUT LE VÊTEMENT. IL A UN OURLET À LA BASE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6204000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

6204630000 80 de fibres synthétiques.
6204631800 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6. NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI. NOTE N°8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6103 APPLICABLES MUTATIS MUTANDIS AUX ARTICLES DE LA POSITION 6204.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005065.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-29.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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