SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), TEINTE UNIFORMÉMENT, DESCENDANT SUR LES HANCHES. CE VÊTEMENT PRÉSENTE UN COL MONTANT, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE, UNE DOUBLURE COMPLÈTE EN TISSU ET DEUX POCHES FENDUES LATÉRALES. LA BASE DU VÊTEMENT EST OURLÉE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110300000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6110309100 10 autres.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NESH ET NENC RELATIVES À LA POSITION 6110.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005226.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-12.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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