EN BONNETERIE DE FIBRE SYNTHETIQUE (POLYESTER) SUR LE DOS, ENTRE LES DOIGTS ET SUR LE DOS DU POUCE, AVEC UNE BANDE ELASTIQUE AU NIVEAU DU POIGNET.

Code de la nomenclature:

SECTION VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX.

4200000000 80 OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX.

4203000000 80 Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué.

4203290000 80 autres.
4203299000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH RELATIVES A LA POSITION N°4203 NENC RELATIVES A LA POSITION N°4203, JOCE C256 DU 23/10/2002
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005167.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-12.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES, 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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