BROSSE SOUS FORME DE SIQUE EN MATIERE PLASTIQUE RELIEE A LA POMPE DE FILTRATION DE LA PISCINE PAR UN TUYAU (FOURNI). CETTE BROSSE VA ETRE EN ACTION QUAND LA POMPE DE FILTRATION SERA EN MARCHE, C'EST LA FORCE DU JET D'EAU DANS LE TUYAU QUI VA LA FAIRE FONCTIONNER. CETTE BROSSE EST DETSINEE A NETTOYER LES FONDS ET LES PAROIS DES PISCINES.

Code de la nomenclature:

SECTION XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS.

9600000000 80 OUVRAGES DIVERS.

9603000000 80 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues.

9603500000 80 autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 RG 3b: LA BROSSE EN MATIERE PLASTIQUE CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL. PAR ASSIMILATIONS AU NESH DU 9603 POINT III PAGE 1931.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004690.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-27.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS FRANCE.
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