ALLIAGE D'ALUMINIUM, DE SOUPAPES, DE JOINTS, D'UN RESSORT, D'UN CORPS ET D'UNE BAGUE. ELLES SONT DESTINÉES À ÊTRE SERTIES SUR UN FLACON SOUS PRESSION CONTENANT UN LIQUIDE MÉDICAMENTEUX PULVÉRISÉ POUR SOIGNER LES VOIES PULMONAIRES.

Code de la nomenclature:

SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS.

8400000000 80 RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS.

8481000000 80 Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques.

8481800000 80 autres articles de robinetterie et organes similaires.
8481807900 80 autres.
8481807990 80 autres.

 

Motivation du classement:
Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8481, 848180 et 84818079.
Référence du RTC:
FR-RTC-2016-001269.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-05-18.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
Montreuil.
Nom et adresse:
DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS BUREAU E1 11 RUE DES DEUX COMMUNES 93558 MONTREUIL CEDEX FR.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook