- 5% ELASTHANNE), DESTINE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE DU CORPS, DESCENDANT JUSQU’AUX HANCHES, AVEC UNE ENCOLURE DEGAGEE SE PROLONGEANT SUR LE DEVANT EN "V" POURVUE SUR SON POURTOUR D’UN LARGE BORD-COTES, AVEC DES MANCHES LONGUES RAGLAN POURVUES A LEURS EXTREMITES D’UN POIGNET, AVEC UN OURLET A LA BASE. TAILLE : 38/40

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6109000000 80 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie.

6109100000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 DU CHAPITRE 61 NESH DE LA POSITION 61 09
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004884.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-05.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09 FRANCE.

Mot clé national:

 

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