EN BLANC (GENRE POLO) POUR HOMME, EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE COTON (100% COTON), MAILLE PIQUEE, DESCENDANT JUSQU’AUX HANCHES, AVEC UN COL CHEMISE, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE AU MOYEN DE BOUTONS, AVEC DES MANCHES COURTES POURVUES A LEURS EXTREMITES D’UN BORD-COTES, AVEC UN OURLET A LA BASE. POIDS : 240 GRAMMES TAILLE : M

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110200000 80 de coton.
6110209100 10 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 9 CHAPITRE 61 NESH DE LA POSITION 61 10.
Référence du RTC:
FR-E4-2006-000226.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-07.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 - PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook
  • Pin it

 

MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE > Chandails, pull-overs,