EN MATIÈRE TEXTILE (BONNETERIE) ET EN MATIÈRE PLASTIQUE ALUMINISÉE, AVEC DES RENFORTS EN MATIÈRE PLASTIQUE ALUMINISÉE, AVEC UNE SEMELLE EXTÉRIEURE EN CAOUTCHOUC PARSEMÉE DE PETITS PICOTS, AVEC UNE FERMETURE SUR LE DESSUS RÉGLABLE AU MOYEN D'UNE LANIÈRE MUNIE DE VELCRO, AVEC DEUX PETITES BRODERIES DÉCORATIVES FIGURANT DES ROSES ET AVEC UN PETIT LOGO À L'ARRIÈRE DU TALON.

Code de la nomenclature:

SECTION XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX.

6400000000 80 CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS.

6404000000 80 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles.

6404190000 80 autres.
6404199000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 4a) DU CHAPITRE 64. NOTE COMPLÉMENTAIRE 1 DU CHAPITRE 64.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005197.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-15.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES;