UN PERE NOEL, AVEC UNE SEMELLE TEXTILE PARSEMEE DE PICOTS DE MATIERE PLASTIQUE, ENVELOPPANT L'ENSEMBLE DU PIED.

Code de la nomenclature:

SECTION XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX.

6400000000 80 CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS.

6405000000 80 Autres chaussures.

6405200000 80 à dessus en matières textiles.
6405209100 10 à semelles extérieures en autres matières.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTES 4a) ET 4b) DU CHAPITRE 64
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004979.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-21.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES, 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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