EN 100% POLYESTER, FILS DE FIBRES DISCONTINUES EN TRAME 58.6%, ET FILS DE FILAMENTS EN CHAINE 41.4%, ASPECT ONDULE DU AU CALANDRAGE, LE TISSU EST BLANCHI SANS ETRE TEINT EN BLANC.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

5500000000 80 FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES.

5515000000 80 Autres tissus de fibres synthétiques discontinues.

5515120000 80 mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels.
5515121000 80 écrus ou blanchis.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH RELATIVE A LA POSITION 5515
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004865.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-04.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS – BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 9.

Mot clé national:

 

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