ORDINAIRES EN POLYESTER, ET DE FILS DE CHENILLE EN POLYESTER SUPPLÉMENTAIRES INSERRÉS EN CHAINE ET EN TRAME, FORMANT UNE TOILE VELOUTÉE SUR UNE FACE ET SUR L'AUTRE FACE DES POINTS ESPACÉS AUX POINTS DE JONCTION DU DOUBLE TISSAGE, D'UN POIDS DE 518 G/M2. IL EST DESTINÉ AU REVÊTEMENT DE CANAPÉS ET DE FAUTEUILS.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

5800000000 80 TISSUS SPÉCIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES; DENTELLES; TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIES.

5801000000 80 Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des n$o$s|5802|ou 5806.

5801360000 80 Tissus de chenille.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6. NESH RELATIVES À LA POSITION 5801.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005278.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-08.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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