(100% POLYESTER) TEINT UNIFORMÉMENT, GENRE CUISSARD, RECOUVRANT LES DEUX JAMBES, OUVERT COMPLÈTEMENT À L'ENTRE-JAMBE. IL COMPORTE UN BORD ÉLASTIQUE À LA TAILLE AINSI QUE DEUX CROCHETS MÉTALLIQUES S'ACCROCHANT ENSEMBLE SERVANT À MAINTENIR LE SURPANTALON EN PLACE, UNE DOUBLURE PARTIELLE EN TISSU, DEUX OUVERTURES LATÉRALES À LA PLACE DES POCHES ET UN BIAIS DE FINITION À LA BASE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6211000000 80 Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements.

6211430000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6211439000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 8 DU CHAPITRE 62. CET ARTICLE N'EST PAS UTILISABLE COMME PANTALON ET IL NE RÉPOND À AUCUNE DÉFINITION DE VÊTEMENT.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005185.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-19.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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