D'UNE LONGUEUR DE 50 METRES ET D'UNE LARGEUR ENTRE 1 ET 2 METRES (OU ENTRE 3 ET 4 METRES), D'UN POIDS AU METRE CARRE DE 900 GRAMMES, SERVANT A STABILISER DES BERGES.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

5300000000 80 AUTRES FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIER.

5311000000 80 Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier.

5311009000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NESH RELATIVES A LA POSITION N°5311 NESH SUR LES CONSIDERATIONS GENERALES DE LA SECTION XI, PARAGRAPHE I.C.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004701.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-28.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES, 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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