POLYESTER - 38% ACRYLIQUE), D'UN POIDS DE 292 G/M², CONSTITUÉ D'UN PlANCHER DE FILS ORDINAIRES EN POLYESTER ET DE FILS DE CHENILLE EN ACRYLIQUE SUPPLÉMENTAIRES INSÉRÉS EN TRAME FORMANT UNE SURFACE VELOUTÉE SUR UNE FACE. CE TISSU EST DESTINÉ À LA RÉALISATION DE REVÊTEMENTS POUR CANAPÉS OU FAUTEUILS.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

5800000000 80 TISSUS SPÉCIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES; DENTELLES; TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIES.

5801000000 80 Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des n$o$s|5802|ou 5806.

5801360000 80 Tissus de chenille.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NESH RELATIVES À LA POSITION 5801.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005279.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-09.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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