MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Vêtements

(POLYAMIDE) ENDUIT SUR LA FACE INTERNE DE MATIÈRE PLASTIQUE DE FAÇON PERCEPTIBLE À L'OEIL NU, TEINT UNIFORMÉMENT, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES. CET ANORAK COMPORTE UN COL MONTANT DISSIMULANT UNE CAPUCHE POURVUE D'UN CORDON RESSERRANT, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE, UNE DOUBLURE COMPLÈTE EN BONNETERIE POLAIRE, DES MANCHES LONGUES PRÉSENTANT UNE OUVERTURE PARTIELLE À LEUR EXTRÉMITÉ AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE ET DEUX POCHES FENDUES LATÉRALES AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE. LA BASE DU VÊTEMENT EST OURLÉE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6210000000 80 Vêtements confectionnés en produits des n$o$s|5602, 5603, 5903, 5906|ou 5907.

6210500000 80 autres vêtements pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTES 5 ET 8 DU CHAPITRE 62 NESH RELATIVES À LA POSITION 6210. NESH RELATIVES AU CHAPITRE 59.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005478.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-18.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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