DISPOSITIF A VENTILATEUR AXIAL CREANT UNE DEPRESSION QUI PERMET D'ENVOYER L'HERBE DANS LE BAC DE RAMASSAGE. L'ARTICLE EST INTEGRE AU BAC DE RAMASSAGE ET EST ENTRAINE AU MOYEN D'UNE COURROIE PAR LE MOTEUR THERMIQUE DE LA TONDEUSE.

Code de la nomenclature:

SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS.

8400000000 80 RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS.

8414000000 80 Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes.

8414590000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 RG 3b - LE VENTILATEUR CONFERE SON CARACTERE ESSENTIEL A L'ENSEMBLE. NOTE 2a SECTION XVI
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004862.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-14.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS ESPECE-VALEUR-ORIGINE-BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

     

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