MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS > OUVRAGES DIVERS > Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils

CORDE ET AVEC DU BOIS A CHAQUE EXTREMITE. CETTE BROSSE EST MUNIE D'UNE TIGE EN METAL SOUPLE DANS SON AXE CE QUI LUI PERMET D'ETRE FLEXIBLE.

Code de la nomenclature:

SECTION XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS.

9600000000 80 OUVRAGES DIVERS.

9603000000 80 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues.

9603290000 80 autres.
9603298000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004882.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-07.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES BUREAU E/4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS FRANCE.

Mot clé national:

 

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