DU PIED DÉCOUVERT, COMPORTANT UN DESSUS EN NONTISSÉ DE COTON ET UNE SEMELLE EXTÉRIEURE RAPPORTÉE EN MATIÈRE VÉGÉTALE (PULPE DE CANNE À SUCRE) PRÉSENTANT DES SCULPTURES. LE DESSUS ET LA SEMELLE SONT COUSUS ET RETENUS ENSEMBLE PAR UN BIAIS EN NONTISSÉ SUR LE POURTOUR DE LA PANTOUFLE. CETTE PANTOUFLE EST DESTINÉE À UN USAGE UNIQUE ET NE PEUT ÊTRE PORTÉE SUR L'ASPHALTE.

Code de la nomenclature:

SECTION XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX.

6400000000 80 CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS.

6405000000 80 Autres chaussures.

6405200000 80 à dessus en matières textiles.
6405209100 10 à semelles extérieures en autres matières.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 1a) DU CHAPITRE 64. NESH RELATIVES À LA POSITION 6405.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005424.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-22.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES;