A UN MONOCRISTAL EN CORINDON ARTIFIEL TAILLE. L’EPAISSEUR PEUT VARIER DE 0.33 MM A 0.43 MM. LE DIAMETRE PEUT VARIER DE 50.8 MM A 101.6 MM. ILS SONT CONDITIONNES EN CASSETTE DE 25 DISQUES. CES DISQUES S’UTILISENT COMME SUPPORTS DE MATIERE SEMI-CONDUCTRICES.

Code de la nomenclature:

SECTION XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES.

7100000000 80 PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES.

7104000000 80 Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport.

7104900000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 1 a) DU CHAPITRE 71 NESH DU 2818 : EXCLU DU 2818 EN RAISON DE SON DEGRE D’OUVRAISON NESH DU 7104
Référence du RTC:
FR-E4-2005-003376.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-02-05.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS BUREAU E4 8 RUE DE LA TOUR DES DAMES 75009 PARIS.

Mot clé national:

 

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