MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE > Chandails, pull-overs,

ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DÉTAIL ET FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ, COMPRENANT : - UN GILET EN BONNETERIE GRATTÉE DE TYPE POLAIRE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, TEINTE UNIFORMÉMENT, LÉGÈREMENT CINTRÉ, DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES, AVEC UN PETIT COL, AVEC DES MANCHES LONGUES, AVEC UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE ET AVEC DES SURPIQÛRES VERTICALES SUR LE DEVANT. L'EXTRÉMITÉ DES MANCHES ET LA BASE SONT OURLÉES. - UN PANTALON FAISANT L'OBJET DU RTC N°FR-E4-2005-004595-01 ; - UN T-SHIRT FAISANT L'OBJET DU RTC N°FR-E4-2005-004595-03.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110300000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6110309900 80 pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
NOTE 9 DU CHAPITRE 61. NESH ET NENC RELATIVES À LA POSITION 6110. NOTE 13 DE LA SECTION XI : LES VÊTEMENTS EN MATIÈRE TEXTILE DÉPENDANT DE POSITIONS DIFFÉRENTES, MÊME S'ILS SONT PRÉSENTÉS EN ASSORTIMENTS, SONT À CLASSER DANS LEURS POSITIONS RESPECTIVES. NOTE 3b) DU CHAPITRE 61 : LES VÊTEMENTS SONT RÉALISÉS DANS DES ÉTOFFES DIFFÉRENTES DONC NE RÉPOND PAS À LA DÉFINITION DES ENSEMBLES.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004595-02.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-22.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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