COMBINANT LES FONCTIONS DE TELEPHONE PORTABLE (3EME GENERATION), DE MESSAGERIE, D’ACCES INTERNET (3G HSDPA HAUT DEBIT /TRIBANDE UMTS , HSUPA ET GSM/GPRS/EDGE QUADRIBANDE), D’ORGANISATEUR PERSONNEL DIT PDA (TRAITEMENT DE TEXTE, TABLEUR, MESSAGERIE, AGENDA, CONTACTS, CALENDRIER, ETC.) DE GPS ET D’APPAREIL PHOTO NUMERIQUE AUTO FOCUS, (3.1 MEGA PIXELS 5 X 1 DIGITAL ZOOM). IL S’AGIT D’UN APPAREIL EQUIPE D'UN DISPOSITIF COULISSANT LATERAL PERMETTANT UNE UTILISATION MAXIMALE DE L'ESPACE "CLAVIER". IL PERMET DE TELEPHONER, D’EMETTRE DES MESSAGES(SMS, MMS, VOICE REPLY),DE NAVIGUER SUR INTERNET SANS FIL(WLAN, BLUETOOTH), D'EFFECTUER DIFFERENTS TRAVAUX DE BUREAUTIQUE, DE PRENDRE DES PHOTOS (3,1 PIXEL, AUTOFOCUS, DIGITAL ZOOM 5 X), OU ENCORE DE FAIRE UNE NAVIGATION ROUTIERE, (ASSISTED GPS, MODULE A-GPS). IL EST EQUIPE D’UN CLAVIER ALPHANUMERIQUE ET DE DIVERSES TOUCHES DE FONCTION, D'UN SCROLLER, D'UN ECRAN TACTILE TFT QVGA DE 2.81", DE MEMOIRE de 256 MO ROM-FLASH ET DE 128 MO DE SRAM, D'UN LECTEUR DE CARTE MICRO SD 64 BITS (PERMETTANT UNE EXTENSION DE MEMOIRE), D’UN PORT MINI-USB (CÂBLE DE SYNCHRONISATION) ET D'UNE PRISE "JACK". IL EST LIVRE AVEC BATTERIE RECHARGEABLE, ADAPTEUR SECTEUR, ADAPTEUR USB, ACCUMULATEUR, ECOUTEUR STEREO, CABLE DE SYNCHRONISATION (MINI USB) « STYLET TACTILE », LOGICIEL DE CARTOGRAPHIE CD D'INSTALLATION ET GUIDE DE DEMARRAGE. DIMENSIONS: 5,7 X 1,74 X 11,4 CM POIDS: 160 GRAMMES

Code de la nomenclature:

SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS.

8500000000 80 MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS.

8517000000 80 Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des n$o$s|8443, 8525, 8527|ou 8528.

8517120000 80 Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil.
8517120090 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 8517, 851712 ET 85171200. RG 3 B : LES ARTICLES MÉLANGÉS, COMPOSITES, OU LES ASSORTIMENTS SONT CLASSÉS SELON LA MATIÈRE OU L'ARTICLE LEUR CONFÉRANT LE CARACTÈRE ESSENTIEL, AU CAS PRÉSENT LE TELEPHONE. NOTE 3 DE LA SECTION XVI: LA FONCTION DE TELEPHONIE EST LA FONCTION PRINCIPALE NENC DU 8517 12 00 CARACTERISTIQUES EN FAVEUR DU 8517 (PETITE MEMOIRE, PETITE TAILLE DE L'ECRAN ET DU CLAVIER, PETIT DIAMETRE DE L'OBJECTIF)
Référence du RTC:
LULU-DODIR-2008-00013.
Pays de délivrance:
Groussherzogtum Lëtzebuerg.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2015-04-27.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
Luxembourg.
Nom et adresse:
Direction des Douanes et Accises Division Douane/Valeur B.P. 1605 L-1016 Luxembourg.
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