CONFECTIONNÉ EN BONNETERIE DE COTON, TEINTE UNIFORMÉMENT ET DESCENDANT JUSQU'AUX HANCHES. IL PRÉSENTE UNE ENCOLURE ARRONDIE LÉGÈREMENT DÉGAGÉE, DES BRETELLES ET L'INSCRIPTION "CHICA LATINA" IMPRIMÉE SUR LE DEVANT AVEC DES FLEURS IMPRIMÉES EN DESSOUS. LE POURTOUR DE L'ENCOLURE ET DES EMMANCHURES EST BORDÉ PAR UN BORD-CÔTE ET LA BASE DU VÊTEMENT EST OURLÉE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6109000000 80 T-shirts et maillots de corps, en bonneterie.

6109100000 80 de coton.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE COMPLÉMENTAIRE 2 DU CHAPITRE 61 : DÉFINITION DES MAILLOTS DE CORPS NESH RELATIVES À LA POSITION 6109.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005026.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-14.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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