OU FÉE, POUR FILLETTES (6-8 ANS) COMPRENANT UN JUSTAUCORPS, UN DIADÈME, UNE BAGUE, UNE BAGUETTE MAGIQUE, UN PETIT SAC, UNE PAIRE D'AILES DE FÉE ET UNE JUPE CONDITIONNÉS ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DÉTAIL, MAIS FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ. CE RTC REPREND UNIQUEMENT : - LE PETIT SAC. CELUI-CI CONSISTE EN UN ARTICLE DE POCHE AYANT LA FORME D'UNE PETITE BOURSE À SURFACE EXTÉRIEURE EN FEUILLES DE MATIÈRE PLASTIQUE, LÉGÈREMENT IRISÉE, POURVUE D'UNE ANSE RÉALISÉE AVEC UNE PETITE CORDELETTE DE MATIÈRE TEXTILE. - LE JUSTAUCORPS, LE DIADÈME, LA BAGUE, LA BAGUETTE, LA PAIRE D'AILES DE FÉE ET LA JUPE FONT RESPECTIVEMENT L'OBJET DES RTC N°FR-E4-2005-004648-01, N°FR-E4-2005-004648-02, N°FR-E4-2005-004648-03, N°FR-E4-2005-004648-04, N°FR-E4-2005-004648-06 ET N°FR-E4-2005-004648-07.

Code de la nomenclature:

SECTION VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX.

4200000000 80 OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX.

4202000000 80 Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier.

4202320000 80 à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles.
4202321000 80 en feuilles de matières plastiques.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NESH RELATIVES À LA POSITION 4202. RÈGLEMENT DE CLASSEMENT CE N°347/2001 DU 19/02/2001 PARU AU JOCE L52 DU 22/02/2001. POINT 1).
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004648-05.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-22.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET