CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES;

D'ENTRAÎNEMENT, DE TYPE DIT "DE TENNIS", AVEC UNE SEMELLE EXTÉRIEURE EN CAOUTCHOUC ET UN DESSUS MAJORITAIREMENT EN MATIÈRE PLASTIQUE (55% PLASTIQUE - 45% TEXTILE), SANS TECHNOLOGIE SPÉCIALE ET MUNIE D'UNE SEMELLE INTÉRIEURE D'UNE LONGUEUR INFÉRIEURE À 24 CM. CETTE CHAUSSURE NE COUVRE PAS LA CHEVILLE ET PRÉSENTE SUR LE DESSUS UNE LANGUETTE REMBOURRÉE ET UNE OUVERTURE PARTIELLE SE FERMANT AU MOYEN DE LACETS À NOUER. LA SEMELLE EXTÉRIEURE EST POURVUE DE SCULPTURES ANTIDÉRAPANTES ET REMONTE SUR LA POINTE.

Code de la nomenclature:

SECTION XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX.

6400000000 80 CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS.

6402000000 80 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique.

6402990000 80 autres.
6402999100 10 autres, avec semelles intérieures d'une longueur.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 4a) ET NC 1 DU CHAPITRE 64. NESH RELATIVES AU 6402.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004307.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-19.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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