EN MATIERE PLASTIQUE STRIEE, A DESSUS EN MATIERE PLASTIQUE, AVEC UNE SEMELLE INTERMEDIAIRE SUPERIEURE A 24 CM. LA CLAQUE EST CONSTITUEE D'UNE LANIERE FIXEE PAR TROIS POINTS D'ANCRAGE, SANS TETONS, A LA SEMELLE DONT UN ENTRE LE POUCE ET L'ORTEIL ET D'UNE LANIERE EN FICELLE TRESSEE. LE TALON DE CETTE CHAUSSURE EST COUVERT D' UNE PARTIE MONTANTE EN MATIERE PLASTIQUE DOTEE D'UNE FERMETURE A GLISSIERE. CETTE PARTIE MONTANTE COMPORTE QUATRE LANIERES ENTOURANT LA CHEVILLE, DEUX EN MATIERE TEXTILE ET DEUX EN MATIERE PLASTIQUE. POINTURE : 37

Code de la nomenclature:

SECTION XII CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX.

6400000000 80 CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS.

6402000000 80 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique.

6402990000 80 autres.
6402993900 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6402, 640299 ET 64029939. NOTE 4 ET NOTE COMPLEMENTAIRE 1 CH 64 : DESSUS ET SEMELLE EXTERIEURE EN MATIERE PLASTIQUE. NESH RELATIVES A LA POSITION 6402.
Référence du RTC:
FR-PRO-2011-006990.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-01-01.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
MONTREUIL.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS BUREAU E1 11 RUE DES DEUX COMMUNES 93558 MONTREUIL CEDEX.

Mot clé national:

 

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CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES;