DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (98,5% POLYAMIDE - 1,5% ÉLASTHANNE) ENDUITE SUR LA FACE INTERNE D'UNE COUCHE DE MATIÈRE PLASTIQUE ( POLYURÉTHANE) CONTRECOLLÉE À UNE ÉTOFFE DE BONNETERIE GRATTÉE ( POLYESTER) FORMANT DOUBLURE. L'ARTICLE EST DESTINÉ À COUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, IL DESCEND JUSQU'AUX HANCHES, AVEC UN COL MONTANT, AVEC DES MANCHES LONGUES POURVUES D’UN OURLET ÉLASTIQUE À LEUR EXTRÊMITÉ, AVEC UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D’UNE FERMETURE À GLISSIÈRE, AVEC DEUX POCHES LATÉRALES AU NIVEAU DE LA TAILLE EN BIAIS POURVUES DE FERMETURES À GLISSIÈRE, AVEC UN OURLET À LA BASE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6113000000 80 Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n$o$s|5903, 5906|ou 5907.

6113009000 80 autres.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6 NOTE 8 DU CHAPITRE 61. NOTE 1 ET 2a) DU CHAPITRE 59 : L'ENDUCTION EST PERCEPTIBLE À L'OEIL NU EN CONSÉQUENCE LA MATIÈRE CONSTITUTIVE RELÈVE DE LA POSITION 5903. NESH RELATIVES À LA POSITION 5903 : ÉTOFFE DE BONNETERIE STRATIFIÉE AVEC DE LA MATIÈRE PLASTIQUE, LA COUCHE DE MATIÈRE PLASTIQUE EST VISIBLE SUR LA TRANCHE. NESH RELATIVES À LA POSITION 61 13.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004748.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-11.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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