MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE > Chandails, pull-overs,

DU CORPS, DE TYPE GILET, NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES, EN BONNETERIE GRATTÉE (DES DEUX CÔTÉS) DE FIBRES SYNTHÉTIQUES, DE TYPE POLAIRE, TEINTE UNIFORMÉMENT ET DESCENDANT SUR LES HANCHES. CE GILET PRÉSENTE UN COL MONTANT POURVU D'UN CORDON COULISSANT MUNI DE BOUTONS-POUSSOIRS, DES MANCHES LONGUES RESSERRÉES À LEUR EXTRÉMITÉ PAR UN BORD ÉLASTIQUE, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE, UN DESSIN BRODÉ SUR LA POITRINE CÔTÉ GAUCHE FIGURANT UNE TÊTE D'ANIMAL ET DEUX POCHES LATÉRALES EN BIAIS AVEC FERMETURE GLISSIÈRE SITUÉES AU NIVEAU DE LA TAILLE. EN OUTRE, IL COMPORTE PLUSIEURS EMPIÈCEMENTS DE TISSU RAPPORTÉS SUR LES MANCHES, SUR LES ÉPAULES, SUR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU DOS ET À LA BASE. LA BASE EST OURLÉE ET RESSERRÉE PAR UN CORDON COULISSANT

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6110000000 80 Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie.

6110300000 80 de fibres synthétiques ou artificielles.
6110309900 80 pour femmes ou fillettes.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 9 DU CHAPITRE 61. NENC RELATIVES À LA POSITION 6110 : DÉFINIT LES ARTICLES INCLUS DANS LA PRÉSENTE POSITION.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005187.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-15.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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