OU POUR FEMMES, EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE COTON (100% COTON), DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS, AVEC UNE CAPUCHE AU NIVEAU DE L'ENCOLURE MUNIE D'UN CORDON COULISSANT SUR SON POURTOUR, AVEC DES MANCHES LONGUES, AVEC UNE INSCRIPTION EN TISSU COUSUE ET DES DÉCORATIONS TRANFERT SUR LE DEVANT, AVEC UNE POCHE VENTRALE REPOSE MAINS, AVEC UN BORD-CÔTE À L'EXTRÉMITÉ DES MANCHES ET À LA BASE.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6100000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE.

6102000000 80 Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n$o|6104.

6102200000 80 de coton.
6102209000 80 Anoraks, blousons et articles similaires.

 

Motivation du classement:
RG 1 ET 6. NOTE 9 DU CHAPITRE 61. NENC RELATIVES AUX SOUS-POSITIONS 6201 91 00 À 6201 99 00 APPLICABLES MUTATIS MUTANDIS AUX ARTICLES DE LA POSITION 6102, POINT 2b: BLOUSONS ET ARTICLES SIMILAIRES.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-005021.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-12-12.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

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