ET D'UN VÊTEMENT DESTINÉ À RECOUVRIR LA PARTIE SUPÉRIEURE DU CORPS GENRE BLOUSE-CHEMISIER RÉALISÉS DANS LE MÊME TISSU DE COTON, IMPRIMÉ DE MOTIFS FLEURIS ET CONDITIONNÉS ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DÉTAIL : - LE PANTALON EST DE COUPE DROITE, DESCEND JUSQU'AU-DESSOUS DES GENOUX ET COMPORTE UNE TAILLE ÉLASTIQUÉE. L'EXTRÉMITÉ DES JAMBES PRÉSENTE UN PETIT GALON FRONCÉ DU MÊME TISSU. - LA BLOUSE DESCEND JUSQU'AUX HANCHES ET PRÉSENTE UN REVERS SUR LE POURTOUR DE L'ENCOLURE, UNE OUVERTURE COMPLÈTE SUR LE DEVANT SE FERMANT DROITE SUR GAUCHE, COMME UN CACHE-CŒUR, PAR DEUX BOUTONS-PRESSION SITUÉS SUR LE CÔTÉ GAUCHE ET UN PETIT BOUTON INTERNE SITUÉ DU CÔTÉ DROIT. EN OUTRE, ELLE COMPORTE DEUX PETITS MANCHERONS RÉALISÉS À PARTIR D'UN GALON FRONCÉ DU MÊME TISSU, UN PETIT RUBAN À NOUER DÉCORATIF SITUÉ AU NIVEAU DE LA FERMETURE CÔTÉ GAUCHE ET UN OURLET À LA BASE. LES COMPOSANTS DE L'ENSEMBLE SONT DE MÊME STRUCTURE, STYLE, COULEUR ET COMPOSITION.

Code de la nomenclature:

SECTION XI MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES.

6200000000 80 VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE.

6204000000 80 Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes.

6204220000 80 de coton.
6204228000 80 autres.
6204228090 80 autres.

 

Motivation du classement:
RGI 1 ET 6. NOTE 3b) DU CHAPITRE 62 : DÉFINITION DES ENSEMBLES. NOTE 8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVES AU 6204.
Référence du RTC:
FR-E4-2005-004791.
Pays de délivrance:
France.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2011-11-29.
Langue:
Français.
Lieu de délivrance:
PARIS.
Nom et adresse:
DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - BUREAU E/4 POLITIQUE TARIFAIRE ET COMMERCIALE 8, RUE DE LA TOUR DES DAMES 75436 PARIS CEDEX 09.

Mot clé national:

 

  • Google+
  • Twitter
  • Facebook
  • Pin it

 

MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Costumes
MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE > Costumes